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2 - La liste n'est pas un lieu de publicité ni de promotion commerciale, néanmoins y sont diffusés les messages de prestataires lorsque ceux-ci apportent des réponses concrètes et pertinentes aux questions des communicants ;

3 - La liste est modérée a priori pour éviter la diffusion à tous des réponses automatiques et accusés de réception, des messages à caractère publicitaire,  des messages sans rapport avec l'objet de cette liste ; au-delà de ces quelques principes, c'est la liberté d'expression qui prime, dans l'esprit même du réseau Cap'Com ;

4 - La liste a pour vocation d'organiser les échanges internes au réseau, ceux-ci revêtent un caractère privé ; Cap'Com condamne toute utilisation abusive des propos qui y sont tenus et se réserve le droit d'exclure de la liste toute personne qui contreviendrait à ce principe ; néanmoins, il convient de rappeler aux utilisateurs, qu'avec plus de 1000 abonnés, la liste ne constitue pas un cercle privé restreint ;

5 - la mail liste, de même que toutes les activités du réseau Cap'Com, fonctionne dans le respect de textes éthiques de référence : la Charte de Marseille et le Manifeste du 28 mars ;