33e édition

33e Forum de la communication publique et territoriale

Tenir le cap

du 07 au 09 décembre 2021

Rennes

Le 33e Forum Cap'Com s'est terminé jeudi 9 décembre dernier ! Rendez-vous les 15, 16 et 17 novembre 2022 à Strasbourg pour la 34e édition. Re-découvrez le programme 2021 vécu par les 1000 participants : 3 jours qui ont permis aux communicants publics d'échanger sur leur métier et leurs pratiques, de mutualiser leurs expériences, de les confronter aux analyses d'experts et d'universitaires et de découvrir un territoire de communication : Rennes, l'Ille-et-Vilaine et la Bretagne.

Revivez le 33e Forum Cap'Com

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Le programme

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Programme Forum 2021

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Les tarifs et informations pratiques

Tarifs

L'inscription au Forum Cap'Com est obligatoire. Elle comprend :

l'accès aux visites professionnelles, aux conférences et ateliers
les déjeuners et la soirée du mercredi

L'hébergement est à la charge de chaque participant.

Le Forum Cap'Com relève de la formation professionnelle.
Il est pris en charge par les fonds de formation, les Opco, et bénéficie de l'agrément ministériel pour la formation des élus locaux. Cap'Com possède la certification Qualiopi. Cette certification a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation.
Nous sommes également inscrit au catalogue de référence des financeurs de la formation professionnelle (Datadock).

Les tarifs sont en fonction de votre type d'organisme.

Vous souhaitez faire financer votre participation par votre Opco ?

Téléchargez le programme pédagogique ci-dessous et joignez-le à votre demande à votre Opco
Procédez à votre demande d'inscription en ligne en mentionnant votre Opco comme responsable du suivi de votre inscription

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Programme pédagogique 2021

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	Forum Pass 2-3 jours	Forum Pass 1 jour
Tarif T1 Villes de - 10 000 habitants	580€ H.T	370€ H.T
Tarif T2 Collectivités de 10 000 à 40 000 habitants Communautés de communes Universités et écoles Consultants Associations	925€ H.T	660€ H.T
Tarif T3 Collectivités de 40 000 à 100 000 habitants Agences de - 20 salariés	1040€ H.T	745€ H.T
Tarif T4 Collectivités de + 100 000 habitants Administrations Organismes publics Agences de + 20 salariés Entreprises publiques et privées	1155€ H.T	820€ H.T
Tarif spécial Sur justificatif : Étudiants et demandeurs d'emploi	230€ H.T	115€ H.T
Cap'Com Intégral Si vous êtes abonné à Cap'Com Intégral, vérifiez la disponibilité de vos crédits de formation.	3 Crédits de formation	3 Crédits de formation

Cap'Com Intégral solidarité n'est pas valable sur cet événement.

Montants hors taxes. TVA applicable : 20%

Étudiants et demandeurs d'emploi

Vous disposez d'un tarif spécial qui vous sera accordé sous réserve de l'envoi d'un justificatif par mail lors de votre inscription.

Lors de votre inscription, merci de bien vouloir sélectionner "Autre organisme" dans votre "type d'organisme".

Ce tarif est non cumulable avec un code promo.

Article 1 : Conditions d'inscription

La validation de votre demande d’inscription en ligne et ce y compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les présentes conditions générales de vente » implique l'acceptation sans réserve de votre part des présentes conditions générales de vente. Après réception de votre demande d’inscription, une convention de formation sera adressée par mail à l'adresse du gestionnaire saisie lors de votre inscription. Elle détaille les droits et obligations des parties prenantes (le participant, l’employeur et Cap’Com) dans le cadre de la prestation de formation. Ce document constitutif du dossier d’inscription est obligatoire. Il doit être retourné signé et tamponné dans les meilleurs délais à Cap’Com par mail ou par courrier postal.

Article 2 : Modifications et annulation

Cap’Com se réserve le droit de modifier la date, le lieu et le format de la formation si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent ou de l’annuler si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de force majeure. En cas d’annulation de son propre fait, Cap’Com s’engage à rembourser à l’organisme le montant des frais d’inscription éventuellement avancés (détaillés dans l’article 3).

Article 3 : Frais d'inscription

Le Forum Cap'Com relève de la formation professionnelle. Il est pris en charge par les fonds formation et les Opco (opérateur de compétences). Cap’Com bénéficie par ailleurs de l’agrément ministériel pour la formation des élus locaux.

Les tarifs du Forum sont annuels et révisables au 1er janvier de chaque année.

Les frais d'inscription comprennent : la participation à la manifestation, l'accueil café, les déjeuners et l'accès à la grande soirée du Forum et l’inscription à la newsletter du réseau (envoyée tous les 15 jours).

Des conditions tarifaires exceptionnelles peuvent être proposées en cas d’inscriptions multiples au à une même formation ou de construction d’un parcours de formation. Si vous bénéficiez d'un code promo, la réduction n'est pas cumulable avec d'autres réductions ou avec un tarif "inscrit supplémentaire". Les tarifs proposés aux demandeurs d’emploi sont fixés en fonction des modalités de prise en charge auxquels ils ont droit. Les tarifs proposés aux demandeurs d’emplois et aux étudiants sous réserve de présentation de justificatifs envoyés par mail lors de l'inscription.

Article 4 : Modalités de facturation et de règlement

Le règlement de l'inscription ou le bon de commande administratif pour les collectivités territoriales doit parvenir à Cap'Com au plus tard avant le début de la formation.

Une facture (hors Cap'Com Intégral) sera adressée à votre organisme ou Opco à l'issue de la manifestation selon les modalités convenues (dépôt sur la plateforme Chorus pro, par mail ou par courrier postal). La TVA applicable est de 20%. Nos conditions de règlement sont de 30 jours à date de facture. Le règlement de l'inscription peut se faire : * par chèque à l'ordre de Cap'Com * par virement bancaire ou mandat administratif * par votre Opco : il vous appartient de vérifier l'imputabilité du stage auprès de votre Opco, de faire la demande de prise en charge auprès de l'organisme et de l'indiquer à Cap'Com par mail lors du retour de la convention signée. Le dossier de prise en charge doit nous parvenir au plus tard avant le début de la manifestation.

Dans le cadre d’un abonnement Cap’Com Intégral, vous pouvez utiliser vos crédits de formation. Pour cela, il suffit de cocher « abonnement intégral » lors de votre demande d’inscription en ligne.

Article 5 : Retard de paiement

Conformément au droit commun, tout retard dans le paiement des sommes dues à la date d’échéance, rendra exigible le versement d’une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la formation. Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Article 6 : Conditions d'annulation par le participant

Toute annulation d'inscription devra être formulée par écrit - courrier ou mail - et donnera lieu au versement d'une somme forfaitaire de 150,00 € HT pour frais de gestion administrative. Si l'annulation survient au maximum 15 jours précédant la formation, l'organisme s'engage à acquitter l'intégralité des coûts de formation. Pour les abonnés Cap'Com Intégral, les crédits de formation seront soustraits au solde des crédits disponibles. En cas d'empêchement, un agent peut néanmoins se faire remplacer par un autre agent du même organisme sur demande écrite à contact@cap-com.org.

Article 7 : Attestation de présence

À l’issue de la formation, Cap’Com s’engage à adresser à votre organisme une attestation de participation dûment certifiée.

Article 8 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lyon.