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Les nominés du Grand Prix Cap'Com 2021

Le Prix des campagnes de communication publique et territoriale

Le Grand Prix Cap'Com récompense les campagnes de communication des collectivités locales, institutions publiques et associations d'intérêt général. Au-delà de la reconnaissance de la qualité du travail des professionnels de la communication publique et territoriale, le Grand Prix Cap'Com est un véritable observatoire des tendances du secteur.

Les nominés du Grand Prix Cap'Com 2021

Plus de 20 professionnels de la communication publique et territoriale, représentant une diversité de profils et d’organismes, se sont réunis le 10 novembre dernier à Paris. Pendant une journée, ils ont prêté leur expertise à l’analyse des 147 campagnes de communication candidates au Grand Prix Cap’Com 2021 pour sélectionner les meilleures campagnes de communication publique de l’année. Ces campagnes « nominées » concourent toutes au Grand Prix Cap’Com 2021, dont le palmarès final sera dévoilé le jeudi 9 décembre à Rennes, en clôture du 33e Forum de la communication publique et territoriale.

Découvrez les meilleures campagnes de communication publique de l'année, sélectionnées par le jury pro !

Communication interne

L’OSIIC Opérateur des systèmes d’information interministériels classifiés pour « Construisons ensemble notre Osiic de demain »

Une stratégie de communication interne pour développer une culture commune dans un contexte particulier. Rattaché au Secrétariat général de la défense nationale, l’OSIIC a pour missions de concevoir, réaliser et mettre en œuvre les moyens de communication du président de la République et du gouvernement. Sa création se mue à travers un contexte unique : la fusion – en juillet 2020, temps fort de la crise sanitaire - d’une entité civile et d’une entité militaire. Dès lors, la stratégie globale de communication interne de l’Osiic répond à des enjeux forts : créer et consolider la culture commune interne puis développer une marque employeur.

L’Assurance maladie pour « Tu connais la nouvelle ? »

Un dispositif de communication articulé autour d’une mini-série, conçue par et avec des collaborateurs volontaires, pour engager leurs collègues répartis sur le territoire national dans le nouveau réseau social interne de l’organisation. Un projet qui fait œuvre de pédagogie sur le fonctionnement et les codes d’usages de la plateforme collaborative, en s’appuyant et en valorisant les agents eux-mêmes, ainsi que leurs pratiques.

L’assurance retraite pour « La petite entreprise de l’Assurance retraite »

Pour envisager collectivement des axes d’innovation et de transformation de l’organisation, l’Assurance retraite propose à ses collaborateurs de participer à un programme nouveau d’intraprenariat : La petite entreprise de l’assurance retraite. L’opération de communication interne vise à susciter l’inscription des collaborateurs pour participer à l’aventure, en s’appuyant sur le discours des porteurs de projets et des contributeurs.

Le département du Val d’Oise pour le magazine et le roman de l’été

Pour maintenir le lien entre les agents et l’institution pendant la période estivale, et par là même, valoriser le territoire tout autant que les directions au travers de leurs compétences métiers, le département met en place un outil unique et original : un magazine interne de l’été – décalé et léger dans sa forme et dans ses contenus – accompagné d’un roman écrit par un agent de la collectivité.

La communauté de communes des Coëvrons pour « M.N.O.poly »

M.N.O Poly est un outil ludique et pédagogique, à destination des élus municipaux des communes membres de l’intercommunalité, pour leur permettre de mieux appréhender le fonctionnement et la gestion de l’institution : finances et commande publique, ressources humaines, systèmes d’information, etc. Proposé aux élus lors d’un atelier organisé dans le cadre d’un événement qui leur était destiné au lendemain des élections, le jeu permet de vulgariser des sujets complexes et de favoriser la maîtrise des procédures et des étapes de création d’un budget.

Communication institutionnelle

La Police nationale pour « Protéger, le plus beau des métiers »

Une campagne de recrutement et d’image qui rappelle la force et l’engagement des femmes et hommes de la police nationale, en mettant en avant la diversité des métiers et la mission première de tout policier : protéger. D’envergure nationale, le dispositif s’appuie sur un film aux messages forts pour recruter les citoyens âgés de 18 à 35 ans en quête d’un métier qui fait sens et pour renforcer le lien entre la police et la population.

Le département du Tarn pour le mini film documentaire « Une belle vie »

Un film documentaire pour promouvoir et accompagner le recrutement d’assistants familiaux et de familles d’accueil. La réalisation du film associe largement les métiers de l’accueil familial pour retracer des parcours, capter des moments de vie et répondre à toutes les questions qui se posent sur le métier. Le dispositif de diffusion s’appuie ensuite sur les réseaux sociaux, les supports départementaux ainsi que sur l’ensemble des partenaires locaux.

La ville de Malaunay pour « L’aventure Malaunay »

Pour redonner la confiance aux citoyens, susciter leur implication et traduire sa démarche globale de transition culturelle, citoyenne, énergétique et alimentaire, la ville partage l’aventure Malaunay avec celles et ceux qui la vivent, et qui l’inventent. La campagne s’appuie sur la cartographie comme support de communication : un outil tout à fait original et intéressant pour donner à voir et à comprendre l’évolution des services publics locaux.

La ville de Saint-Étienne pour « SaintéMémo.fr »

Une stratégie globale et un plan de communication très complet pour accompagner le lancement d’un nouveau service : Sainté mémo, le guide des aides aux étudiants stéphanois pour répondre à leurs besoins essentiels : logement, accès à la santé, soutien psychologique, loisirs, etc. La campagne s’articule autour d’une série de vidéos courtes diffusées sur le web et déclinées en affichage physique, en spots radio et en story telling sur les réseaux. Un dispositif au budget maîtrisé, qui prend à bras le corps un enjeu sociétal d’actualité et qui vient judicieusement alimenter la stratégie d’attractivité de Saint-Etienne sur sa cible étudiante.

Communication citoyenne

La ville d’Antony pour « 8 Antoniennes parlent du 8 mars »

A l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, la ville d’Antony donne la parole à ses citoyennes - dans leur diversité d’âge, de parcours et de visions. La campagne tend à rappeler le chemin parcouru et les droits qu’il reste encore à conquérir, tout en valorisant l’engagement de la collectivité pour l’égalité femmes – hommes. Incarnée, elle s’appuie sur des vidéos et un dispositif d’affichage esthétique, astucieux et bien pensé.

La ville de Bourgoin-Jallieu pour « Tous vigilants face au harcèlement scolaire »

Initiée et portée par les jeunes du conseil municipal d’enfants et de jeunes, la campagne de la ville de Bourgoin-Jallieu contre le harcèlement scolaire s’articule autour d’un court métrage émotionnel et pédagogique pour sensibiliser les écoliers et collégiens au harcèlement en milieu scolaire. Un dispositif complet, qui s’appuie sur une analyse sociologique dans les collèges pour analyser les sources du harcèlement et mieux y faire face.

Le département de La Réunion pour sa campagne sur la transition écologique et solidaire

Une campagne de communication qui accompagne la concertation locale autour du plan de transition écologique et solidaire. Pendant un mois, différents formats de rencontres et de dialogues sont mis en place pour recueillir la parole citoyenne, créer une dynamique partagée et populaire. Un dispositif qui associe les habitants, fait émerger des solutions adaptées à leurs besoins et dont l’aboutissement est la mise en place d’un calendrier de mesures concrètes.

Le département de Loire-Atlantique pour « Les 20 et 27 juin je vote »

Un dispositif complet d’information pour faire comprendre le fonctionnement des élections départementales, inciter les citoyens à aller voter et expliquer les missions du département. La campagne s’appuie sur trois productions complémentaires : une campagne d’information dans tout le département et déclinée sur tous supports pour être vus ; des supports pédagogiques diffusés dans toutes les boîtes aux lettres pour être lus ; et des contenus web didactiques et pratiques pour aller plus loin et tout savoir sur les élections.

Accompagnement de projets

La ville de Gignac-la-Nerthe pour « Gignac, une ville à l’écoute de ses jeunes »

Pour faire face aux impacts de la crise sanitaire sur la vie de ses jeunes, la ville de Gignac-la-Nerthe se mobilise à leurs côtés en plaçant l’écoute au centre du projet. Un questionnaire administré à l’ensemble des collégiens permet de sonder leur moral, attentes et différents besoins. Sur cette base, un programme d’activités est mis en place pour les vacances d’été et de la Toussaint. Le tout est accompagné par un dispositif de communication efficace, qui associe les jeunes à l’alimentation du tout nouveau compte Instagram de la collectivité.

La communauté de communes Aubrac Carladez et Viadène pour « Radio parents »

Radio-parents est une émission de radio produite et diffusée par la communauté de communes Aubrac Carladez et Viadène pour soutenir la fonction parentale et pour donner des repères suite aux bouleversements qu’ont représentés les confinements de 2020. Un dispositif qui libère la parole grâce aux entretiens menés auprès des parents et qui apporte les réponses de professionnels de santé.

La ville de Limoges pour « Déposez vos masques usagés »

La ville de Limoges met en place un système d’économie circulaire - en s’associant avec une entreprise locale d’économie sociale et solidaire - pour récupérer les masques jetables usagers et les recycler en kit scolaire (règle, équerre et rapporteur) à destination des élèves de la ville. 142 points de collecte sont mis en place et recensés sur une carte interactive. Promue par voie d’affichage, sur les réseaux sociaux et grâce à des reportages sur la télé locale, le dispositif a déjà permis de recycler 195 000 masques et de distribuer 3 500 kits.

L’université de Nantes pour « Tous avec Armel Tripon ! »

Un dispositif très complet pour valoriser le partenariat de recherche appliquée entre l‘université de Nantes et l’association Neptune du navigateur nantais Armel Tripon : développement d’un catamaran bio-sourcé et éco-innovant, création d’une application de gestion du sommeil en mer, etc. La campagne s’appuie sur l’événement du Vendée-Globe, sur des conférences et actions de presse ainsi que sur une large diffusion locale pour valoriser la recherche. Une très bonne entrée dans la délicate vulgarisation scientifique.

Communication culturelle et événementielle

La ville de Blois pour « La bibliothèque idéale »

Pour fêter le 40e anniversaire de la bibliothèque Maurice Genevoix, la ville de Blois amène les livres dans l’espace public de façon originale et participative. Après une consultation citoyenne invitant les habitants à proposer leurs livres préférés, une sélection de 100 ouvrages est venue composer la « bibliothèque idéale » des Blésois, laquelle est peinte sur de façon monumentale sur les contremarches d’un célèbre escalier du centre-ville. L’opération est complétée par des décors de rue sur le thème de la lecture, apposés dans plusieurs espaces du centre-ville, et valorisés par un récit sur l’ensemble des supports de la ville.

La ville de Mulhouse pour « Noël à Mulhouse »

En pleine crise sanitaire, la ville de Mulhouse réinvente son traditionnel marché de Noël pour préserver l’esprit de fête malgré les difficultés et faire connaître l’identité spécifique du marché de Mulhouse, centré sur le tissu et l’artisanat. Une étoffe originale, nommée « résilience » se mue en support de communication et le marché se concrétise sur une plateforme numérique.

L’Office public de la langue occitane pour « L’occitan, plus qu’une langue »

Pour sa première campagne à destination du grand public, l’Office public de la langue occitane souhaite interpeller, donner envie de découvrir et d’apprendre la langue pour sensibiliser et recruter de nouveaux locuteurs. La campagne est menée en concertation avec les acteurs locaux et déclinée en affichage, sur le web et les réseaux sociaux. Une communication aux messages et au positionnement justes, qui parvient à revendiquer tradition et identité sans clivage aucun.

Communication comportementale

Le département de Seine-et-Marne pour « Campagne de sensibilisation et de lutte contre le harcèlement scolaire »

Une campagne de sensibilisation et de lutte contre le harcèlement scolaire qui rappelle à chacun comment, à son niveau, il peut agir. Déclinée sur tous les supports du département, de ses partenaires mais également des communes membres, elle s’appuie sur le collectif pour faire rempart en valorisant son rôle protecteur et son énergie positive. De nombreux ateliers et événements dans les collèges viennent compléter le dispositif pour libérer les paroles et proposer des solutions.

L’ARS Bourgogne-Franche Comté pour « #Pourquoijelefais »

Un dispositif de mobilisation pour que chacun agisse face à la covid-19 et dont le concept s’appuie sur les projections positives de nos envies d’après. Grâce à une campagne en marque blanche, les acteurs locaux ne sont pas les relais de l’ARS mais les multiples émetteurs de la campagne. Réalisés en concertation avec un groupe d’experts, les supports – affiches, vidéos, tutoriels et témoignages – sont mis à disposition librement sur une plateforme web. L’opération a permis de mobiliser plus de 160 partenaires engagés sur tous les secteurs d’activité afin de toucher toutes les strates de la population.

L’ARS Provence Alpes Côte d’Azur pour « Effets désirables »

Une campagne de sensibilisation à la vaccination des jeunes contre la covid-19 qui met en avant le côté optimiste et les effets positifs de la vaccination. Diffusée sur les réseaux d’affichage urbains, dans les lieux de vie (bars, restaurants, centres de santé, salles de sport, etc.) ainsi que sur les réseaux sociaux, la campagne a généré d’importantes retombées médiatiques. Face à ce succès, d’autres ARS, le Ministère de la solidarité et de la santé ainsi que le gouvernement ont relayé la campagne sur leurs supports.

La ville et l’eurométropole de Strasbourg pour « Ensemble contre le virus »

Pour montrer son engagement auprès des habitants contraints par les nombreuses restrictions en période de crise sanitaire, la ville et l’eurométropole de Strasbourg développe une campagne de communication originale et multi-cibles. Le concept est évolutif et s’adapte aux différents temps de l’épidémie : sensibilisation aux gestes barrières, vaccination, etc. Le dispositif compte sur le réseau local d’affichage, le web et les réseaux sociaux, mais également sur une importante communication de proximité avec la distribution de tracts et de dépliants, sur le terrain, par des ambassadeurs santé.

Attractivité et marketing territorial

La CCI de l’Hérault pour « #ThauMedAddict ici, l’authenticité c’est pas du cinéma »

Pour valoriser les professionnels des produits de la mer et de la lagune de Thau, fragilisés par la crise sanitaire, la CCI de l’Hérault met en place une campagne de communication portée par les marques professionnelles et territoriales. Elle met en avant les professionnels grâce à des accroches détournant des films cultes. La campagne est déployée sur l’ensemble du territoire et des supports partenaires, complétée par des parcours découvertes sur l’application « Destination Hérault » et par l’organisation d’un voyage presse et influenceurs. Un dispositif qui permet de fédérer les acteurs de la filière et d’engager un dialogue constructif.

Le département du Rhône pour « Manger local Consommons les produits du Rhône »

A l’occasion des fêtes de fin d’année, et pour soutenir les agriculteurs locaux, le département du Rhône met en œuvre une campagne de promotion des producteurs locaux et de leurs produits. Sur la base d’un visuel qui donne à voir d’authentiques produits du Rhône consommés pendant les fêtes, la campagne s’affiche sur tous les supports du département et de ses partenaires. Le dispositif est complété par la réalisation d’un podcast pour mettre en lumière plusieurs produits locaux, l’organisation de jeux-concours sur les réseaux sociaux et la distribution de sacs à pain.

La ville de Calais pour « Calais LA plage »

Une campagne pour promouvoir la station balnéaire Calais LA plage - projet de grande ampleur qui s’inscrit dans une stratégie de développement touristique – assurer le rayonnement de la ville de Calais et corriger la perception défavorable, parfois dégradée, de la ville en la présentant sous un jour plus conforme à la réalité. Cette campagne d’image ambitieuse et de grande envergure s’appuie sur la réalisation des visuels par un artiste, sur le choix de supports spectaculaires pour leur diffusion, sur la mobilisation de l’ensemble des acteurs locaux et sur un impressionnant événement de lancement. Un dispositif grandiose et esthétique, qui montre qu’on peut habilement lutter contre les clichés.

Les nominés pour le Prix de la créa
  • Le Sigidurs
  • La métropole européenne de Lille
  • La ville de Villeurbanne
  • L’eurométropole de Strasbourg
  • La ville de Calais
  • SNCF voyageurs - TER Hauts-de-France

Les jurys du Grand Prix Cap'Com 2021

Trois jurys successifs se réunissent pour analyser les campagnes et attribuer les prix sous la présidence d'une personnalité.

©Radio France / Christophe Abramowitz

La présidente du jury du Grand Prix Cap'Com 2021 est Emmanuelle Daviet, médiatrice des antennes de Radio France

Journaliste, Emmanuelle Daviet a été chef du service société chez France Inter. En 2015, à la suite des attentats, elle a créé Interclass’, un dispositif pédagogique et humaniste d’éducation aux médias et à la citoyenneté destiné à développer l'esprit critique par l'apprentissage de la vérification des sources. Actuellement médiatrice des antennes de Radio France, elle porte la conviction que, dans une société fragmentée, qui se polarise et se complexifie, le dialogue avec les publics est essentiel pour favoriser la confiance des citoyens envers les institutions. C’est avec ce regard, cette attention du public et cette volonté d’accessibilité qu’elle analysera les campagnes de communication publique du Grand Prix Cap’Com 2021.

Le jury pro

Composé d'une trentaine de professionnels de la communication publique et d'observateurs du secteur public local, le jury pro se réunit durant une journée à l'Assemblée des communautés de France pour analyser l'ensemble des campagnes présentées au concours et déterminer les meilleures campagnes de communication publique de l'année : les « nominés ».

Les membres du jury pro 2021 sont :

  • Virginie Albar ( * ), adjointe au maire de la ville de Villennes-sur-Seine en charge de la communication et de la culture
  • Sophie Aumon, directrice de la communication de la ville de Sartrouville
  • Céline Bedoyan-Lavrard, conseil en communication à l'Urssaf Centre-Val-de-Loire et à l'Urssaf caisse nationale
  • Salima Benichou, directrice marketing territorial du Grand Nancy
  • Laetitia Biard, community manager de la ville de Bezons
  • Anouck Briguet, directrice conseil associée de l'agence MMAP
  • Audrey Busardo, responsable de la communication du Musée des arts de Nantes - Nantes métropole
  • Nancy Canoves-Fuster, directrice de la communication de Voies Navigables de France
  • Aline Damoiseau, responsable de la communication et des partenariats du Musée de Cluny
  • Vincent Deshayes, directeur associé d'Havas territoires
  • Stéphanie Fuchs, directrice générale adjointe du pôle communication de l'agglomération de Saint-Louis
  • Xavier de Fouchécour, directeur de l'agence Bastille
  • Cindy Guillote, chargée de mission communication au centre de ressources politiques de la ville des Hauts-de-France
  • Sandrine Guirado, responsable de la communication de l'ADCF
  • Olivier Kohtz, chargé de communication à l'université de Strasbourg
  • Fatiha Kritter-Racheti, directrice générale adjointe de l'agence régionale du tourisme Grand Est
  • Anne Lipp, directrice de la communication de Carcassonne agglomération
  • Dominique Mégard, fondatrice de Cap'Com
  • Elodie Pincourt, directrice de la communication de Grand Orly Seine Bièvre
  • Noëlle Saunier, directrice de la communication de la ville de Bandol
  • Elodie Stordeur, directrice de la communication de la ville de Merville
  • Jean-Marc Treuil, responsable de la communication de l'Anacej

Le grand jury

Le grand jury est composé de représentants du monde de la communication et des médias ainsi que des lauréats du Grand Prix de l'année précédente. Il est présidé par une personnalité choisie pour le regard particulier qu'elle porte sur la communication des institutions publiques. Le jury des lauréats établit le palmarès en décernant les prix de catégories et le Grand Prix de l’année parmi les campagnes nominées par le jury pro.

Les membres du grand jury 2021 (liste non finalisée) :

  • Emmanuelle Daviet, médiatrice des antennes de Radio France et présidente du jury
  • Céline Bernard, fondatrice de l'agence Anecdoc, représentante du lauréat du Grand Prix Cap'Com 2020
  • Marc Cervennansky, responsable du centre web et réseaux sociaux de Bordeaux métropole
  • Yves Charmont, délégué général de Cap'Com
  • Jean-Charles Lallouet, directeur de la communication de la métropole européenne de Lille
  • Georges Pessis, président d'honneur des Deauville Green Awards
  • Julie Sedel, maîtresse de conférence en communication politique et institutionnelle à Sciences Po Strasbourg

Le jury des jeunes

Une sélection de campagnes est soumise à l’analyse d’une dizaine de représentants des conseils de jeunes qui décernent le Prix spécial jeunes. Ce prix spécial est organisé en partenariat avec l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (Anacej).

La cérémonie de remise des prix

La cérémonie de remise du 33e Grand Prix de la communication publique et territoriale est un temps de célébration et de partage des meilleures pratiques de l’année. Elle se déroulera le jeudi 9 décembre 2021 à Rennes, en clôture du 33e Forum de la communication publique et territoriale. L'occasion de découvrir les campagnes de communication primées, en présence des membres du jury et de la présidente du Grand Prix, et de remettre les trophées aux collectivités lauréates.

Ces derniers sont réalisés par l'artiste La fée crochette. Découvrez les coulisses de la réalisation de ces trophées dans la vidéo ci-dessous :

Le règlement du Grand Prix Cap'Com

Le règlement du Grand Prix Cap'Com

Qui peut participer ?

Le Grand Prix de la communication publique et territoriale concerne toute opération de communication menée par une collectivité territoriale, une administration déconcentrée ou un ministère, une institution publique ou parapublique une association ou tout autre organisme d'intérêt général. Un dossier déposé par une agence prestataire doit être co-signé par un représentant administratif ou élu de l’organisme candidat.

Les catégories du Grand Prix Cap'Com

Le Grand Prix Cap’Com est organisé en sept catégories thématiques représentant les grandes fonctions de la communication publique territoriale. Leur dénomination s’entend de manière large et permet à tout dossier de concourir au prix. Les catégories sont les suivantes : communication institutionnelle, communication culturelle et événementielle, commubication interne, communication citoyenne, communication d'accompagnement de projets, attractivité et marketing territorial, communication comportementale.

Les critères d'évaluation

Le Grand Prix Cap'Com s'attache avant tout à la dimension stratégique de la communication, aux démarches globales, à l'adéquation entre objectifs et moyens. Chaque jury analyse les campagnes candidates au regard de ces critères d'évaluation : réflexion stratégique et adéquation entre objectifs et moyens ; qualité et pertinence des dispositifs de communication ; originalité des démarches, choix des outils et des supports ; qualité et efficacité des créations ; recherche d'un travail partenarial ; méthode et éléments d'évaluation

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Modalités d'inscription au Forum Cap'Com

Article 1 : Conditions d'inscription

La validation de votre demande d’inscription en ligne et ce y compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les présentes conditions générales de vente » implique l'acceptation sans réserve de votre part des présentes conditions générales de vente. Après réception de votre demande d’inscription, une convention de formation sera adressée par mail à l'adresse du gestionnaire saisie lors de votre inscription. Elle détaille les droits et obligations des parties prenantes (le participant, l’employeur et Cap’Com) dans le cadre de la prestation de formation. Ce document constitutif du dossier d’inscription est obligatoire. Il doit être retourné signé et tamponné dans les meilleurs délais à Cap’Com par mail ou par courrier postal.

Article 2 : Modifications et annulation

Cap’Com se réserve le droit de modifier la date, le lieu et le format de la formation si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent ou de l’annuler si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de force majeure. En cas d’annulation de son propre fait, Cap’Com s’engage à rembourser à l’organisme le montant des frais d’inscription éventuellement avancés (détaillés dans l’article 3).

Article 3 : Frais d'inscription

Le Forum Cap'Com relève de la formation professionnelle. Il est pris en charge par les fonds formation et les Opco (opérateur de compétences). Cap’Com bénéficie par ailleurs de l’agrément ministériel pour la formation des élus locaux.

Les tarifs du Forum sont annuels et révisables au 1er janvier de chaque année.

Les frais d'inscription comprennent : la participation à la manifestation, l'accueil café, les déjeuners et l'accès à la grande soirée du Forum et l’inscription à la newsletter du réseau (envoyée tous les 15 jours).

Des conditions tarifaires exceptionnelles peuvent être proposées en cas d’inscriptions multiples au à une même formation ou de construction d’un parcours de formation. Si vous bénéficiez d'un code promo, la réduction n'est pas cumulable avec d'autres réductions ou avec un tarif "inscrit supplémentaire". Les tarifs proposés aux demandeurs d’emploi sont fixés en fonction des modalités de prise en charge auxquels ils ont droit. Les tarifs proposés aux demandeurs d’emplois et aux étudiants sous réserve de présentation de justificatifs envoyés par mail lors de l'inscription.

Article 4 : Modalités de facturation et de règlement

Le règlement de l'inscription ou le bon de commande administratif pour les collectivités territoriales doit parvenir à Cap'Com au plus tard avant le début de la formation.

Une facture (hors Cap'Com Intégral) sera adressée à votre organisme ou Opco à l'issue de la manifestation selon les modalités convenues (dépôt sur la plateforme Chorus pro, par mail ou par courrier postal). La TVA applicable est de 20%. Nos conditions de règlement sont de 30 jours à date de facture. Le règlement de l'inscription peut se faire : * par chèque à l'ordre de Cap'Com * par virement bancaire ou mandat administratif * par votre Opco : il vous appartient de vérifier l'imputabilité du stage auprès de votre Opco, de faire la demande de prise en charge auprès de l'organisme et de l'indiquer à Cap'Com par mail lors du retour de la convention signée. Le dossier de prise en charge doit nous parvenir au plus tard avant le début de la manifestation.

Dans le cadre d’un abonnement Cap’Com Intégral, vous pouvez utiliser vos crédits de formation. Pour cela, il suffit de cocher « abonnement intégral » lors de votre demande d’inscription en ligne.

Article 5 : Retard de paiement

Conformément au droit commun, tout retard dans le paiement des sommes dues à la date d’échéance, rendra exigible le versement d’une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal. Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la formation. Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Article 6 : Conditions d'annulation par le participant

Toute annulation d'inscription devra être formulée par écrit - courrier ou mail - et donnera lieu au versement d'une somme forfaitaire de 150,00 € HT pour frais de gestion administrative. Si l'annulation survient au maximum 15 jours précédant la formation, l'organisme s'engage à acquitter l'intégralité des coûts de formation. Pour les abonnés Cap'Com Intégral, les crédits de formation seront soustraits au solde des crédits disponibles. En cas d'empêchement, un agent peut néanmoins se faire remplacer par un autre agent du même organisme sur demande écrite à contact@cap-com.org.

Article 7 : Attestation de présence

À l’issue de la formation, Cap’Com s’engage à adresser à votre organisme une attestation de participation dûment certifiée.

Article 8 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lyon.